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Vie de la CommuneRépublique Française
Département du Haut-Rhin
COMMUNE DE VILLAGE-NEUF
SIREN N° 216 803 494
SUBVENTIONS COMMUNALES ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS
ANNEE 2009
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VOTEES EN 2011
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 avril 2011 sous la présidence de Monsieur Bernard TRITSCH
4ème QUESTION A L'ORDRE DU JOUR
Subventions de fonctionnement à divers organismes
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les explications de Mme HOFER et de M. BECHTOLD, Adjoints, vu la liste des subventions de fonctionnement aux associations et organismes divers qui a été adressée à chaque Conseiller Municipal le 8 avril 2011, vu les propositions émises par la Commission municipale des Affaires Culturelles et de la Vie Associative lors de sa réunion du 21 février 2011, vu les conventions financières passées avec l'Amicale du Personnel Communal, l'Association "Les Chouettes", l'A.J.L. de Village-Neuf, l'A.S.L. de VILLAGE-NEUF, l'Ecole de Musique de Village-Neuf et l'Art'neuf de Village-Neuf, respectivement les 18 octobre 2001, 22octobre 2001, 29 avril 2009, 15 novembre 2006, 13 novembre 2007 et 9 avril 2009, à l'unanimité des voix, décide d'attribuer en 2011 aux divers organismes et associations ci-après, les subventions de fonctionnement suivantes :
Musique Municipale | 2 748 |
Ecole de Musique VILLAGE-NEUF | 32 000 |
ð Subv. except. : Animation | 2 000 |
Amicale des Sapeurs-Pompiers | 2 919 |
Amicale anciens Sapeurs Pompiers | 314 |
Association des Jeunes SP | 341 |
Section Croix-Rouge | 1 397 |
Société de Gymnastique | 2 844 |
ð Section Lutte | 341 |
F.C. Village-Neuf | 2 257 |
Tennis-Club | 1 018 |
Cercle Catholique | 3 643 |
Chorale Sainte-Cécile | 476 |
Association Cigognes d'Alsace | 522 |
Association des Aviculteurs | 1 169 |
Société Canine | 398 |
APPMA de Village-Neuf | 2 452 |
Association des Sociétés Locales | 52 000 |
Ass. Jeunesse & Loisirs | 35 000 |
Base Nautique | 296 |
Pétanque Club | 322 |
Club Vosgien | 374 |
Laücher Stéblé | 375 |
Amis des Landes | 232 |
Société d'Histoire Huningue | 158 |
UNIAT | 236 |
Amicale du Pers.Communal | 52 000 |
Coopérative Gérard de Nerval | 77 |
Ass. Oeuvres scolaires | 153 |
Bibliothèque Centrale | 305 |
I.M.E. Bartenheim | 1 525 |
Part. aux réceptions des Ass.locales (à engager selon délibérations spécifiques) | 2 500 |
Association D.I.C. | 76 |
Petite Camargue Alsacienne | 5 000 |
Association "Les Chouettes" | 412 000 |
Mutuelle de l'Est | 6 400 |
Handball Village-Neuf | 1 368 |
Chœur d'Hommes du Rhin | 476 |
Volant Trois Frontières | 1 368 |
Ring de Village-Neuf | 1 368 |
TRUZ /CTE | 1 500 |
Ronde des Fêtes | 602 |
Chouet'Bike Club | 1 368 |
Art'neuf | 53 000 |
Leek's Band | 476 |
Divers (à engager selon délibérations spécifiques) | 2 606 |
TOTAL | 690 000 |
- constate que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2011 (article 6574),
- décide, par ailleurs, l'attribution d'une subvention de 30 000 € au C.C.A.S. de Village-Neuf (article 657362),
- approuve les avenants pris pour modifier les dispositions financières des conventions passées avec l'Amicale du Personnel communal, l'Association "Les Chouettes", l'Association Art'neuf de Village-Neuf, l'A.S.L. de Village-Neuf, l'Ecole de Musique de Village-Neuf et l'A.J.L. de Village-Neuf,
- autorise M. le Maire à signer ces avenants dont les projets sont joints en annexes,
- M. le Maire ne prend pas part aux délibérations et au vote concernant l'Association Petite Camargue Alsacienne,
- Mmes HOFER et BERNHARD ne prennent pas part aux délibérations et au vote concernant l'Association des Sociétés Locales de Village-Neuf,
- Mmes HOFER, TRENDEL, BIANCHI, EICHELBERGER et MM. BECHTOLD et SCHMITTER ne prennent pas part aux délibérations et au vote concernant l'Association Jeunesse et Loisirs,
- M. le Maire et Mmes BERNHARD et TRENDEL ne prennent pas part aux délibérations et au vote concernant l'Association "Les Chouettes",
- Mmes HOFER, SCHOEFFTER et M. SCHMITTER ne prennent pas part aux délibérations et au vote concernant l'École de Musique,
- Mme EICHELBERGER et M. BECHTOLD ne prennent pas part aux délibérations et au vote concernant le Handball Club de Village-Neuf,
- Mmes HOFER, BIANCHIet MM. REMY, SALADIN, SCHMITTER et UNTERSEH ne prennent pas part aux délibérations et au vote concernant l'Association Art'neuf de Village-Neuf.
Suite au vote et pour répondre à une question de Mme Sabine BIANCHI, M. le Maire relève que la subvention allouée à l'Amicale du Personnel Communal destinée à financer, notamment, les tickets restaurant, les chèques vacances et l'excursion annuelle du Personnel représente 3,4 % des charges de personnel et frais assimilés (52 000 € / 1549 000 €).
Mme BIANCHI obtient également des explications sur la composition de la Commission Municipale des Affaires Culturelles et de la Vie Associative.
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Pour extrait conforme :
Village-Neuf, le 15 avril 2011
Le Maire : Bernard TRITSCH