PROCHAIN ORDRE DU JOUR

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Vendredi 30 novembre 2018 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2018

3. Budget supplémentaire de l’exercice 2018

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Subventions d’équipement à diverses associations

6. Acomptes sur subventions à allouer en 2019 à diverses associations locales

7. Avenant à la convention de mise à disposition de biens immobiliers affectés au fonctionnement des Services d’Incendie et de Secours

8. Personnel Communal

8.1 Instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

8.2 Instauration de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)

8.3 Instauration de l’Indemnité de Sujétions des Conseillers des Activités Physiques et Sportives (ISCAPS)

8.4 Modification du tableau des effectifs

9. Informations et communications diverses

9.1 Rapports d’activités 2017 de divers EPCI

9.2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2017

9.3 Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 19 septembre 2018 et le 20 novembre 2018

10. Divers

Village-Neuf, le 23 novembre 2018

Signé : Le Maire

Bernard TRITSCH