PROCHAIN ORDRE DU JOUR

   

Séance du Conseil Municipal

Vendredi 26 janvier 2012 à 20 heures
                       
                

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2011              

3. Populations légales actualisées au 1er janvier 2012

4. Subventions aux associations
4.1. Subventions au titre des réceptions organisées par les associations locales en 2011
4.2. Acomptes sur subventions à allouer en 2012 à diverses associations locales

5. Approbation de la modification du P.O.S.

6. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

7. Convention de prestation de service pour la distribution du magazine de la Communauté de Communes des 3 Frontières

8. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2012

9. Convention de transfert de gestion de l’îlot de sécurité aménagé à l’intersection de la RD105 et de la rue Vauban

10. Informations et communications diverses
10.1. Comptes rendus des réunions du Conseil de la Communauté de Communes
des 3 Frontières du 28 septembre 2011 et du 1er décembre 2011 10.2. 30ème anniversaire du jumelage « retour » Village-Neuf / Geaune
10.3. Fréquentation du RiveRhin en 2011
10.4. Rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes des 3 Frontières

11. Divers