PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Vendredi 30 novembre 2018 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF
se réunira en séance ordinaire
JEUDI le 7 juillet 2016 à 18h00
en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2016
3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Habitats de Haute-Alsace » pour la réalisation de logements sociaux à VILLAGE-NEUF
5. Subventions d’équipement à diverses associations
6. Divers
Village-Neuf, le 1er juillet 2016
Signé : Le Maire,
Bernard TRITSCH

ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2018

3. Budget supplémentaire de l’exercice 2018

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Subventions d’équipement à diverses associations

6. Acomptes sur subventions à allouer en 2019 à diverses associations locales

7. Avenant à la convention de mise à disposition de biens immobiliers affectés au fonctionnement des Services d’Incendie et de Secours

8. Personnel Communal

8.1 Instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

8.2 Instauration de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)

8.3 Instauration de l’Indemnité de Sujétions des Conseillers des Activités Physiques et Sportives (ISCAPS)

8.4 Modification du tableau des effectifs

9. Informations et communications diverses

9.1 Rapports d’activités 2017 de divers EPCI

9.2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2017

9.3 Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 19 septembre 2018 et le 20 novembre 2018

10. Divers


Village-Neuf, le 23 novembre 2018

 

Signé : Le Maire

Bernard TRITSCH