PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Jeudi 12 avril 2018 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF
se réunira en séance ordinaire
JEUDI le 7 juillet 2016 à 18h00
en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2016
3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Habitats de Haute-Alsace » pour la réalisation de logements sociaux à VILLAGE-NEUF
5. Subventions d’équipement à diverses associations
6. Divers
Village-Neuf, le 1er juillet 2016
Signé : Le Maire,
Bernard TRITSCH

ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2018

3. Budget Primitif 2018

3.1 Vote du Budget Primitif 2018

3.2 Vote des taux d’imposition 2018

3.3 Autorisation de virements entre articles budgétaires

4. Subventions de fonctionnement à divers organismes

5. Avenant n°1 à la convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques des sociétés DSM Nutritional Product France et Rubis Terminal

6. Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

7. Informations et communications diverses - Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 14 mars 2018 et le 3 avril 2018

8. Divers

 

Village-Neuf, le 6 avril 2018

 

Signé : Le Maire,

Bernard TRITSCH