PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Jeudi 29 juin 2017 à 19h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF
se réunira en séance ordinaire
JEUDI le 7 juillet 2016 à 18h00
en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2016
3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Habitats de Haute-Alsace » pour la réalisation de logements sociaux à VILLAGE-NEUF
5. Subventions d’équipement à diverses associations
6. Divers
Village-Neuf, le 1er juillet 2016
Signé : Le Maire,
Bernard TRITSCH

ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2017

3. Compte administratif et Compte de Gestion de l’exercice 2016

3.1 Budget Principal

A. Section de fonctionnement

B. Section d’investissement

C. Total du budget

3.2 Bilan des opérations immobilières – Année 2016

A. Achat de terrains non bâtis

B. Vente de terrains non bâtis

C. Achat de terrains bâtis

D. Vente de terrains bâtis

4. Opérations immobilières - Vente de terrains au lieudit « Au »

5. Convention de raccordement à la fibre optique de l’immeuble sis 86 rue du Général de Gaulle

6. Motion à l’attention du Conseil d’Administration de l’EuroAirport

7. Informations et communications diverses

7.1 Attribution de marchés publics

7.2 Rapports d’activités 2016 de divers EPCI

7.3 Communication des dépenses d’investissement réalisées entre le 30/03/2017 et le 20/06/2017

8. Divers

 

Village-Neuf, le 23 juin 2017

 

Signé : Le Maire,

Bernard TRITSCH