PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Jeudi 8 février 2018 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF
se réunira en séance ordinaire
JEUDI le 7 juillet 2016 à 18h00
en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2016
3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Habitats de Haute-Alsace » pour la réalisation de logements sociaux à VILLAGE-NEUF
5. Subventions d’équipement à diverses associations
6. Divers
Village-Neuf, le 1er juillet 2016
Signé : Le Maire,
Bernard TRITSCH

ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Installation de M. Didier THERY, Conseiller Municipal

3. Modification des Commissions spéciales du Conseil Municipal

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2017

5. Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) de l’opération de réhabilitation et d’extension de l’école Schweitzer

6. Subventions aux associations

6.1 Subventions au titre des réceptions organisées par les associations locales en 2017

6.2 Acomptes sur subventions à allouer en 2018 à diverses associations locales

7. Subventions d’équipement à diverses associations

8. Opérations immobilières – Vente d’un terrain rue Vauban

9. Transfert des Zones d’Activités Economiques (ZAE) à Saint-Louis Agglomération : transfert en pleine propriété des terrains restant à la vente

10. Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation pour la protection sociale complémentaire Prévoyance engagée par le Centre de Gestion du Haut-Rhin

11. Informations et communications diverses

11.1 Populations légales actualisées au 1er janvier 2018

11.2 Fréquentation du RiveRhin 2017

11.3 Rapports d’activités 2016 de divers EPCI

11.4 Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 22 novembre 2017 et le 30 janvier 2018

12. Divers


Village-Neuf, le 2 février 2018

 

Signé : Le Maire,

Bernard TRITSCH