PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Jeudi 26 octobre 2017 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF
se réunira en séance ordinaire
JEUDI le 7 juillet 2016 à 18h00
en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2016
3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Habitats de Haute-Alsace » pour la réalisation de logements sociaux à VILLAGE-NEUF
5. Subventions d’équipement à diverses associations
6. Divers
Village-Neuf, le 1er juillet 2016
Signé : Le Maire,
Bernard TRITSCH

ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Installation de M. GIOVANNONI Jérôme, Conseiller Municipal

3. Modification des Commissions spéciales du Conseil Municipal

4. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2017

5. Personnel Communal

5.1 Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

5.2 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

5.3 Médailles d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite d’un agent

6. Convention de prestation de service entre la commune de VILLAGE-NEUF et SAINT-LOUIS AGGLOMERATION pour la distribution du magazine communautaire

7. Informations et communications diverses

7.1 Rapports d’activités 2016 de divers EPCI

7.2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2016

7.3 Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 20 septembre 2017 et le 17 octobre 2017

8. Divers

 

Village-Neuf, le 20 octobre 2017

 

Signé : Le Maire,

Bernard TRITSCH