PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Jeudi 28 septembre 2017 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF
se réunira en séance ordinaire
JEUDI le 7 juillet 2016 à 18h00
en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du 23 juin 2016
3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Habitats de Haute-Alsace » pour la réalisation de logements sociaux à VILLAGE-NEUF
5. Subventions d’équipement à diverses associations
6. Divers
Village-Neuf, le 1er juillet 2016
Signé : Le Maire,
Bernard TRITSCH

ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Installation de nouveaux Conseillers Municipaux

2.1 Installation de Mme Muller-Rondo Evelyne, Conseillère Municipale

2.2 Installation de Mme Grandjean Caroline, Conseillère Municipale

3. Désignation des délégués communaux au sein des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale, des Associations et organismes divers

3.1 Modification du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

3.2 Association Art’Neuf

4. Modification des Commissions spéciales du Conseil Municipal

5. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2017

6. Subventions de fonctionnement à divers organismes

7. Adhésion de la commune de Hésingue au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Rhin

8. Convention relative à l’opération de mise en souterrain des réseaux d’Orange dans la rue des Jardins à Village-Neuf

9. Personnel Communal

9.1 Règlement de travail des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM)

9.2 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

10. Délaissement d’un droit de résolution conventionnel – Propriété sise 13 rue de Paris à VILLAGE-NEUF

11. Informations et communications diverses

11.1 Rapports d’activités 2016 de divers EPCI

11.2 Communication des dépenses d’investissement réalisées entre le 21 juin 2017 et le 19 septembre 2017

12. Divers


Village-Neuf, le 22 septembre 2017

 

Signé : Le Maire,

Bernard TRITSCH