Le Conseil municipal de Village-Neuf se réunit en moyenne toutes les huit semaines à la mairie. Les séances sont publiques et ouvertes à tous. L’ordre du jour est affiché avant chaque réunion sur les panneaux extérieurs et sur le site internet de la commune.
La maire convoque le Conseil municipal et fixe l’ordre du jour de chaque réunion. Les dossiers sont généralement étudiés en amont par les commissions compétentes.
Chaque conseiller municipal est informé des affaires soumises à délibération. Les séances sont présidées par la maire, et un secrétaire est désigné en début de séance.
Le Conseil ne peut délibérer que si la majorité de ses membres est présente. Les conseillers peuvent également poser des questions orales sur les affaires de la commune.
Séances
Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira Vendredi 5 juin 2026 à 17h30 en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
En application de l’article L283 du code électoral et du décret n°2026-301 du 21 avril 2026, les conseillers municipaux du Haut-Rhin se réuniront le vendredi 5 juin 2026 afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2026.
Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire Vendredi 5 juin 2026 à 17h45 en salle du Conseil Municipal de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Règlement budgétaire et financier
- Avant-Projet Définitif pour le réaménagement du carrefour central et d’une section de la rue du Général de Gaulle (RD 21 VI)
- Approbation de la convention de transfert à la commune de Village-Neuf des voies, espaces et équipements communs du permis d’aménager « rue des Pierres » réalisé par la SAS ECRHIN
- Subventions de fonctionnement
7-1. Subventions complémentaires aux Associations Départementales du Haut-Rhin OCCE 68 Ecole Schweitzer et Ecole Lina Ritter et diminution de la subvention versée à Art’Neuf
7-2. Subvention au Volant des 3 Frontières pour contribuer aux frais générés par la qualification d’une équipe pour les Play-offs d’accession à la Nationale 1
7-3. Subvention à l’Orchestre d’Harmonie de Jeunes de Strasbourg (OHJS) pour sa participation aux championnats d’Europe à Stuttgart
- Décision Modificative n°1/2026 – Budget Principal 2026
- Convention de collecte de dons à conclure avec le Conseil de Fabrique et la Fondation du Patrimoine
- Prise en charge financière de la destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers
- Désignation des délégués communaux au sein des Etablissement Publics de Coopération Intercommunale, des associations et organismes divers
11-1. Correspondant défense (CORDEF)
11-2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Informations et communications diverses
12-1 Lutte contre le moustique tigre
12-2. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption
12-3. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 31 mars 2026 et le 26 mai 2026
- Divers