AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

jeudi 26 janvier 2023 à 18h30 en salle du conseil Municipal de la Mairie.


ORDRE DU JOUR

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2022

3. Affaires financières

3-1. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023

3-2. Comptes à terme

3-3. Reversement d’une part du produit de la Taxe d’Aménagement à Saint-Louis Agglomération – Modification de la délibération n°3-1 du 22 septembre 2022 suite au revirement de la loi sur l’obligation de reversement

4. Subventions de fonctionnement

4-1. Subvention au collège Gérard de Nerval pour l’acquisition de livres

4-2. Subventions aux associations locales au titre des réceptions organisées en 2022

5. Contrat de bail relatif à la location du droit de pêche dans le site piscicole communal dit « Quackery »

6. Convention de servitude pour l’installation d’ouvrages électriques sur des parcelles du domaine privé communal au lieudit Hirtengarten nécessaire à la desserte électrique de terrains agricoles

7. Recrutement d’agents saisonniers

8. Motion de soutien à la Brigade Verte d’Alsace

9. Informations et communications diverses

9-1. Populations légales actualisées au 1er janvier 2023

9-2. Rapports d’activités 2021 de divers EPCI

9-3. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 23 novembre 2022 et le 17 janvier 2023

10. Divers


Village-Neuf, le 19 janvier 2023

 

La Maire,

Isabelle TRENDEL