PROCHAIN ORDRE DU JOUR

 

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Vendredi 29 novembre 2019 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2019

3. Budget supplémentaire de l'exercice 2019

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Subventions d’équipement à diverses associations

6. Subventions de fonctionnement aux associations

6-1. Subvention de fonctionnement à la Musique Municipale de Village-Neuf

6-2. Acomptes sur subventions à allouer en 2020 à diverses associations locales

7. Opérations immobilières

7-1. Vente d’un terrain rue des Alpes

7-2. Cession d’un terrain longeant la rue Vauban

8. Convention d’attribution d’un fonds de concours par Saint-Louis Agglomération à la commune de Village-Neuf

9. Convention relative à l’opération de mise en souterrain des réseaux Orange dans la rue des Castors à Village-Neuf

10. Avenant n°2 à la convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques des sociétés DSM Nutritional Products France et Rubis Terminal

11. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les fournitures relatives au projet IBA Rheinliebe

12. Recensement de la population 2020

13. Personnel communal

13-1. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin

13-2. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

14. Informations et communications diverses

14-1 Rapports d’activités 2018 de divers EPCI

14-2. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 25 septembre 2019 et le 19 novembre 2019

15. Divers


Village-Neuf, le 22 novembre 2019

Signé : Le Maire

Bernard TRITSCH