AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

vendredi 1er décembre 2023 à 18h00 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2023

3. Budget supplémentaire de l’exercice 2023

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Acomptes sur subventions à allouer en 2024 à diverses associations locales

6. Division et vente d’un terrain longeant la rue du Rhin

7. Signature d’un Contrat de Mixité Sociale entre la commune de Village-Neuf, l’Etat et Saint-Louis Agglomération

8. Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols

9. Convention de gestion pour l’exécution des décisions de mise en fourrière des véhicules

10. Personnel communal

10-1. Augmentation des taux de cotisation au 1^er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance »

10-2. Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite de deux agents

11. Informations et communications diverses

11-1. Rapports d’activités 2022 de divers EPCI

11-2. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 27 septembre 2023 et le 21 novembre 2023

12. Divers

Village-Neuf, le 24 novembre 2023

La Maire,

Isabelle TRENDEL