PROCHAIN ORDRE DU JOUR

Le Conseil Municipal de VILLAGE-NEUF

se réunira en séance ordinaire

Jeudi 3 octobre 2019 à 18h00

en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2019

3. Mise à disposition de locaux communaux pour la tenue d’une réunion électorale dans le cadre des élections municipales 2020 à VILLAGE-NEUF 

4. Opération immobilières – Acquisition d’un terrain situé au lieudit « Schliessen Ritty »

5. Subventions d’équipement à divers organismes

5.1 Subvention à destination du bailleur NEOLIA pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux 

5.2 Subvention à destination du bailleur Habitats de Haute Alsace pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux 

6. Rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 

7. Indemnité de conseil et de gestion au receveur municipal - Dispositions particulières liées au prélèvement à la source (PAS) de l’impôt 

8. Rentrée scolaire 2019/2020

9. Personnel Communal

9.1 Modification du tableau des effectifs

9.2 Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale

10. Informations et communications diverses

10.1 Rapports d’activités 2018 de divers EPCI

10.2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2018 

10.3 Attribution des marchés de travaux pour le réaménagement de la rue de la Paix et d’une section de la rue des Alliés et de la rue des Vosges 

10.4. Modification n° 2 du Plan de Prévention des Risques Technologiques des sociétés DSM Nutritional Products et Rubis Terminal situées à VILLAGE-NEUF 

10.5. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 19 juin 2019 et le 24 septembre 2019 

11. Divers

Village-Neuf, le 27 septembre 2019

Signé : Le Maire

Bernard TRITSCH