AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira

vendredi 27 novembre 2020 à 18h30

Dans la salle culturelle du complexe RiveRhin

20 boulevard d’Alsace à Village-Neuf.

 

Cette séance se tiendra en présence du public, limité à 20 personnes, tout en veillant au strict respect des gestes barrières liés à la crise sanitaire et notamment le port du masque individuel obligatoire.

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2020

3. Budget supplémentaire de l'exercice 2020

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Acomptes sur subventions à allouer en 2021 à diverses associations locales

6. Subvention d’équipement à destination de la Musique Municipale de Village-Neuf

7. Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux

7.1. Modification des statuts du Syndicat Mixte

7.2. Vacations funéraires

7.3. Rapport d’activités annuel 2019

8. Affaires foncières - Bail rural à clauses environnementales

9. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

10. Opposition au transfert, au 1er janvier 2021, de la compétence « plan local d'urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la communauté d’agglomération « Saint Louis Agglomération »

11. Informations et communications diverses - Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 30 septembre 2020 et le 17 novembre 2020

12. Divers

 

Village-Neuf, le 20 novembre 2020

La Maire,

Isabelle TRENDEL