AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

jeudi 26 septembre 2024 à 18h30 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024

3. Conclusion d’un bail professionnel avec la Maison d’Assistants Maternels « Le Tipi et sa Tribu » pour la location de locaux sis 11 rue du Maréchal Foch

4. Subvention d’investissement

4-1. Subvention à destination du bailleur HHA pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux

4-2. Subvention à destination de l’AAPPMA de Village-Neuf pour l’achat d’un défibrillateur

4-3. Subvention à destination de l’association « Cigogne d’Alsace » pour l’achat d’un chauffe-eau

5. Subvention de fonctionnement

5-1. Subvention à l’Association des Aviculteurs pour contribuer à l’entretien de leurs installations

5-2. Subvention au Pétanque Club du Rhin pour contribuer aux frais générés par la qualification aux championnats de France

6. Convention portant autorisation d’occupation précaire du domaine privé du RiveRhin à la Direction Départementale des Territoires

7. Convention portant autorisation d’occupation précaire du domaine privé communal sis 10 boulevard d’Alsace par la société ZIO PIZZA

8. Servitude de cour commune dérogeant aux règles d’implantation d’une construction projetée 3 rue des Maraîchers à Village-Neuf

9. Commémorations organisées pour le 80^ème anniversaire de la libération de Village-Neuf

10. Adhésion à Regio Basiliensis

11. Service du personnel

 11-1. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

11-2. Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite d’un agent

11-3. Augmentation des taux de cotisation au 1^er janvier 2025 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance »

12. Informations et communications diverses

12-1. Rentrée scolaire 2024/2025

12-2. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

 12-3. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 12 juin 2024 et le 17 septembre 2024

Village-Neuf, le 20 septembre 2024

La Maire,

Isabelle TRENDEL