AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira 

Vendredi 10 juillet 2020 à 17h00 

Dans la salle culturelle du complexe RiveRhin 

20 boulevard d’Alsace à Village-Neuf. 

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020, cette séance se tiendra en présence du public, limité à 20 personnes, tout en veillant au strict respect des règles sanitaires et notamment les préconisations du conseil scientifique concernant le port du masque individuel. 

ORDRE DU JOUR 

  
1. Désignation du secrétaire de séance 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2020 

3. Délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération n°11-2 du 11 juin 2020 portant modification du tableau des effectifs du personnel communal 

4. Divers 

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira

Vendredi 10 juillet 2020 à 17h15 

Dans la salle culturelle du complexe RiveRhin 

20 boulevard d’Alsace à Village-Neuf. 

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020, cette séance se tiendra en présence du public, limité à 20 personnes, tout en veillant au strict respect des règles sanitaires et notamment les préconisations du conseil scientifique concernant le port du masque individuel. 

ORDRE DU JOUR 

En application du décret n°2020-812 du 29 juin 2020, les Conseils Municipaux du département du Haut-Rhin se réuniront le vendredi 10 juillet 2020 afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2020. 

Arrete prefectoral du 02 juillet 2020.pdf

Arrete prefectoral - Annexe - Extrait.pdf

Village-Neuf, le 3 juillet 2020 

La Maire, 

Isabelle TRENDEL