AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

samedi 7 décembre 2024 à 10h30 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024

3. Budget supplémentaire de l’exercice 2024

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Subventions de fonctionnement
5-1. Subvention au Volant des 3 Frontières pour l’organisation du Circuit Elite Jeunes 2024
5-2. Acomptes sur subventions à allouer en 2025 à diverses associations locales

6. Subventions d’investissement
6-1. Subvention à destination de l’association des Aviculteurs pour l’achat d’un réfrigérateur
6-2. Convention d’attribution d’un fonds de concours par Saint-Louis Agglomération à la commune de Village-Neuf

7. Lancement de la procédure de déclassement du chemin rural Ritzenwerdweg en vue de son aliénation

8. Adhésion de la commune de Village-Neuf à l’ADAUHR-ATD Alsace

9. Emploi justifiant l’attribution d’un logement pour nécessité absolue de service

10. Personnel communal – Adhésion à la mission RGPD mutualisée des Centres de Gestion et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)

11. Informations et communications diverses
11-1. Rapports d’activités 2023 de divers EPCI
11-2. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption
11-3. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 18 septembre 2024 et le 26 novembre 2024

12. Divers

Village-Neuf, le 29 novembre 2024

La Maire,

Isabelle TRENDEL