AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira

vendredi 26 novembre 2021 à 18h00

Dans la salle culturelle du complexe RiveRhin

20 boulevard d'Alsace à Village-Neuf.

 

Cette séance ordinaire se tiendra en présence du public tout en veillant au strict respect des gestes barrières liés à la crise sanitaire et notamment le port du masque individuel obligatoire.


ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021

3. Budget supplémentaire de l’exercice 2021

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Affaires financières

    5.1 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

    5.2 Provisions pour risques et charges

6. Subventions aux associations

    6.1 Acomptes sur subventions à allouer en 2022 à diverses associations locales

    6.2 Subvention au Volant des 3 Frontières pour l’organisation du Circuit Elite Jeunes

7. Travaux de rénovation de la toiture de l’Eglise Saint-Nicolas – Provision de crédits

8. Convention de financement pour la modification du réseau basse tension rue de la Pyramide

9. Convention relative à l’opération de mise en souterrain des réseaux Orange dans la rue de Blotzheim à Village-Neuf

10. Opérations immobilières

      10.1 Achat de la parcelle cadastrée section 12 n°290 lieudit « Schwebelritty »

      10.2 Modification du prix de vente de la parcelle cadastrée section 17 n°1195/417  sise 1 rue de Rosenau

11.  Personnel communal

       11.1 Décompte du temps de travail des agents publics

       11.2 Révision du contrat groupe d’assurance statutaire à compter du 1er janvier 2022

       11.3 Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Création de postes

       11.4  Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Suppression de postes

12. Honorariat de M. Bernard TRITSCH

13. Informations et communications diverses

      13.1 Rapports d’activités 2020 de divers EPCI

      13.2  Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 15 septembre 2021 et le 16 novembre 2021

14. Divers

 

Village-Neuf, le 19 novembre 2021

 

La Maire,

Isabelle TRENDEL