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Vie de la CommuneAVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira
vendredi 27 novembre 2020 à 18h30
Dans la salle culturelle du complexe RiveRhin
20 boulevard d’Alsace à Village-Neuf.
Cette séance se tiendra en présence du public, limité à 20 personnes, tout en veillant au strict respect des gestes barrières liés à la crise sanitaire et notamment le port du masque individuel obligatoire.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2020
3. Budget supplémentaire de l'exercice 2020
4. Révision des loyers, taxes et redevances
5. Acomptes sur subventions à allouer en 2021 à diverses associations locales
6. Subvention d’équipement à destination de la Musique Municipale de Village-Neuf
7. Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux
7.1. Modification des statuts du Syndicat Mixte
7.2. Vacations funéraires
7.3. Rapport d’activités annuel 2019
8. Affaires foncières - Bail rural à clauses environnementales
9. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
10. Opposition au transfert, au 1er janvier 2021, de la compétence « plan local d'urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale » à la communauté d’agglomération « Saint Louis Agglomération »
11. Informations et communications diverses - Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 30 septembre 2020 et le 17 novembre 2020
12. Divers
Village-Neuf, le 20 novembre 2020
La Maire,
Isabelle TRENDEL