AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira

jeudi 22 septembre 2022 à 18h30

en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2022

3. Taxe d’aménagement

3-1. Reversement d’une part du produit de la Taxe d’Aménagement à Saint-Louis Agglomération

3-2. Modification du taux communal

3-3. Exonérations facultatives

4. Acquisition de terrains situés aux Lieudits « Jungfrau » et « Eisswasser »

5. Appel à Projets Trames Verte et Bleue 2022

6. Servitude de surplomb grevant la parcelle communale sise 53 rue du Maréchal Foch à Village-Neuf

7. Dénomination des rues dans le lotissement de l’AFUA « Rue du Canal »

8. Chasse communale – Garde-chasse particulier

9. Convention pour la détection d’anomalies sur les points de comptage d’éclairage public

10. Convention de mise à disposition d’un terrain par HHA pour le déploiement de la vidéoprotection

11. Convention de partenariat entre la commune et la Ligue contre le cancer du Haut-Rhin « espace sans tabac »

12. Personnel communal

12-1. Avenant au contrat d’assurance statutaire

12-2. Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Haut-Rhin

12-3. Mise à disposition d’un agent communal à l’association « Les Chouettes AL »

12-4. Modification du tableau des effectifs

12-5. Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite de deux agents

13. Informations et communications diverses

13-1. Rentrée scolaire 2022/2023

13-2. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 1er juin 2022 et le 13 septembre 2022

14. Divers

Village-Neuf, le 16 septembre 2022

La Maire,

Isabelle TRENDEL