AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

jeudi 20 juin 2024 à 18h30 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024

3. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement en traverse d’agglomération – Rue du Maréchal Foch (Tranche 1)

4. Affaires financières – Décision Modificative n°1/2024 – Budget Principal 2024

5. Subventions de fonctionnement

5-1. Subvention au Volant des 3 Frontières pour contribuer aux frais générés par la qualification pour les Play-offs de plusieurs équipes

5-2. Subvention à l’Amicale des Anciens Sapeurs-Pompiers de Village-Neuf pour l’organisation de la cérémonie des 60 ans du jumelage avec les Sapeurs-Pompiers de Haagen

5-3. Subvention à l’Association Départementale OCCE 68 Ecole Schweitzer

6. Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l’Association « Les Chouettes MA »

7. Location des logements communaux  

7-1. Location du logement sis 7 rue du Marché (1^er étage) à Village-Neuf

7-2. Location du logement sis 86 rue du Général de Gaulle (1^er étage) à Village-Neuf

8. Avis de la commune sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 de Saint-Louis Agglomération

9. Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs

10. Informations et communications diverses

10-1. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

10-2. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 3 avril 2024 et le 11 juin 2024

11. Divers

Village-Neuf, le 14 juin 2024

Pour la Maire absente,

L'Adjointe déléguée

Thurianne RAMASSAMY