AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira 

Jeudi 8 octobre 2020 à 18h30

au 1er étage de la Maison Communale

32 rue du Maréchal Foch à Village-Neuf.

Cette séance se tiendra en présence du public, limité à 20 personnes, tout en veillant au strict respect des gestes barrières liés à la crise sanitaire et notamment les préconisations du conseil scientifique concernant le port du masque individuel obligatoire.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation des procès-verbaux des séances du 10 juillet 2020 à 17h et 17h15

3. Règlement intérieur du Conseil Municipal

4. Opérations immobilières – Acquisition d’un terrain bâti situé rue de Rosenau

5. Convention de financement pour la modification du réseau basse tension rue du Maréchal Foch

6. Substitution de la commune de Village-Neuf par le Syndicat d’Électricité et de Gaz du Rhin pour la perception du produit de la Taxe communale sur la Consommation Finale d’Électricité

7. Modification du montant du loyer du logement situé au 1er étage de l’immeuble communal 86 rue du Général de Gaulle

8. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Saint-Louis Agglomération à compter de l’exercice 2017

9. Transfert à Saint-Louis Agglomération de la compétence « Création et gestion de Maisons de Services Au Public (MSAP) et définition des obligations de service public y afférentes »

10. Dénomination de la rue créée dans l’aménagement réalisé par la société Sodico Immobilier

11. Personnel Communal

11.1 Instauration et fixation des modalités d’attribution de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19

11.2 Modification du tableau des effectifs

11.3 Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite de deux agents

12. Rentrée scolaire 2020/2021

13. Informations et communications diverses - Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 20 juin et le 29 septembre 2020.

14. Divers

Village-Neuf, le 2 octobre 2020

La Maire, 

Isabelle TRENDEL