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Commune de Village-Neuf | Haut-Rhin
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PLU arrêté par le Conseil Municipal

Délibération d’arrêt du PLU

Délibération d'arrêt du PLU + bilan de la concertation

Rapport de présentation

  • 1.3 EE PLU Village-Neuf incidences
  • 1.2 Village-Neuf Diagnostic urbain
  • 1.1 Village-Neuf rapport justificatif

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

  • 2. Village-Neuf PADD

Règlement graphique et écrit + Orientations d'Aménagement et de Programmation

  • 3c. Compo dossier
  • 3b. Village-Neuf OAP
  • 3a. Règlement
  • 3. Plan de zonage PLU VN 5000

Annexes

4.1 Réseaux eau et assainissement

  • 4.1 PDG
  • 4.1 annexe Plan assainissement
  • 4.1 annexe Plan AEP - titre

4.2 Notices réseaux

  • 4.2 Notices réseaux

4.3 SUP

  • 4.3 plan SUP
  • 4.3 PDG

4.4 PPRT

Suite au décret n° 2017-7801 du 5 mai 2017 et afin de renforcer les mesures de sécurité contre les actes de malveillance des sites SEVESO couverts par un PPRT, une nouvelle réglementation impose de retirer certaines pièces constitutives du PPRT. Vous trouverez le PPRT en vigueur et respectant ces dispositions à l’adresse suivante : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/pprt-dsm-nutritional-products-rubis-terminal-r6513.html

4.5 PEB

  • 4.54 Rapport 20150522131432
  • 4.53 Arrêté 20150522131705
  • 4.52 Annexe 4.4ABM - PPBE approuvé - mars 2011
  • 4.51 Annexe 4.4ABM - PPBE approuvé AP 2011-1315 du 11.5.11
  • 4.5 PDG

4.6 Risque plomb

  • 4.6 Zone à risque d'exposition au plomb

4.7 Informations générales

  • 4.7 ANNEXES - Informations générales

Mairie de Village-Neuf

81, rue du Gal de Gaulle
68128 Village-Neuf
03 89 89 79 19
s.accueil@mairie-village-neuf.fr

Horaires

Du lundi au jeudi : 8h-12h / 16h-18h
Vendredi : 8h-12h / 15h-17h

Liens

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© 2026 Mairie de Village-Neuf.

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