AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

lundi 2 juin 2025 à 18h30 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025

3. Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme

3-1. Dispense d’évaluation environnementale conformément à l’avis de l’autorité environnementale

3-2. Modalités de mise à disposition du public

4. Adoption d’un nouveau logo pour la commune de Village-Neuf

5. Vente de terrains suite au déclassement du chemin rural Ritzenwerdweg

6. Suppression d’une clause suspensive à la vente de parcelles communales

7. Subventions de fonctionnement

7-1. Subvention au Tennis Club Village-Neuf à l’occasion de son 50^ème anniversaire

7-2. Subvention au Handball Club Village-Neuf à l’occasion de son 20^ème anniversaire

7-3. Subvention à l’association sportive du collège Gérard de Nerval pour sa participation aux championnats de France UNSS

8. Personnel communal

8-1. Dispositif de signalement et de traitement des atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral, de harcèlement sexuel, d’agissements sexistes et des menaces ou tout acte d’intimidation

8-2. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

9. Informations et communications diverses

9-1. Attribution des marchés de travaux pour la rénovation de l’école Vauban

9-2. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

9-3. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 2 avril 2025 et le 23 mai 2025

10. Divers

Village-Neuf, le 27 mai 2025

La Maire,

Isabelle TRENDEL