AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

mardi 7 avril 2026 à 19h00 en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Village-Neuf.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026

3. Désignation des délégués communaux au sein des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale, des associations et organismes divers

3-1. Syndicat Intercommunal pour l’Alimentation en Gaz Naturel des communes de Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf

3-2. Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux

3-3. Territoire d’Energie Alsace

3-4. Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Village-Neuf

3-5. Maison de retraite Jean Monnet

3-6. Collège Gérard de Nerval de Village-Neuf – Conseil d’Administration et Commission permanente

3-7. Association des Sociétés Locales (ASL)

3-8. Association Jeunesse et Loisirs (AJL)

3-9. Association Art’Neuf

3-10. Associations « Les Chouettes AL » et « Les Chouettes MA » de Village-Neuf

3-11. Ecole de Musique de Village-Neuf

3-12. Commission de Suivi de Site (CSS) des Trois Frontières

3-13. Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB)

3-14. Association Petite Camargue Alsacienne

3-15. AFUA constituées à Village-Neuf

3-16. ADAUHR-ATD Alsace

4. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

5. Commission Communale des Impôts Directs

6. Désignation des membres de la Commission communale consultative de la chasse

7. Commissions spéciales du Conseil Municipal

8. Attributions exercées au nom de la commune déléguées par le Conseil Municipal à Madame la Maire

9. Subventions d’investissement à la Musique Municipale de Village-Neuf

10. Achat de la parcelle cadastrée section 4 n° 336 au lieudit « Schliessen Ritty »

11. Rétrocession à la commune de la voirie et ses annexes desservant la résidence Les Jardins d’Orane, pour intégration dans le domaine public communal

12. Projet immobilier rue du Général de Gaulle à Village-Neuf

12-1 Promesse synallagmatique de concession de places de stationnement

12-2 Servitude de surplomb grevant la parcelle communale cadastrée section 16 n° 594 « rue du Général de Gaulle »

13. Informations et communications diverses

13-1. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

13-2. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 24 février 2026 et le 30 mars 2026

14. Divers

Village-Neuf, le 1er avril 2026

La Maire,

Isabelle TRENDEL