AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

jeudi 29 janvier 2026 à 18h30 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2025

3. Signature d’un Contrat de Mixité Sociale entre la commune de Village-Neuf, l’Etat et Saint-Louis Agglomération

4. Opérations immobilières

4-1. Projet de création de logements sociaux sur la propriété sise 14 rue de Saint-Louis

4-2. Intervention de l’EPF d’Alsace / Conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien (14 rue de Saint-Louis)

4-3. Projet de création de logements sociaux et de commerces sur la propriété sise 28 rue du Maréchal Foch dans le cadre d’une opération d’ensemble

4-4. Intervention de l’EPF d’Alsace / Conventions de portage foncier et de mise à disposition de bien (28 rue du Maréchal Foch)

5. Autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une consigne automatisée de retrait dans la rue Marie et Pierre Curie

6. Collecte et valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) de la commune de Village-Neuf par Saint-Louis Agglomération

7. Subventions aux associations

7-1.   Subvention d’investissement à diverses associations

7-2.   Subventions aux associations locales au titre des réceptions organisées en 2025

8. Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité » au sein du bloc communal (communes et groupements)

9. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

10. Informations et communications diverses

10-1. Populations légales actualisées au 1^er janvier 2026

10-2. Rapport d’activité 2024 de divers EPCI

10-3. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

10-4. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 26 novembre 2025 et le 20 janvier 2026

11. Divers

Village-Neuf, le 23 janvier 2026

La Maire,

Isabelle TRENDEL