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Environnement & UrbanismePLU - Plan Local d'Urbanisme
Le Conseil Municipal a approuvé par délibération en date du 16 mars 2017 la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) de la commune de Village-Neuf avec transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU). Le PLU remplace désormais le P.O.S., qui n’est plus applicable. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des pièces du dossier de PLU en vigueur, ainsi que la délibération d’approbation du Conseil Municipal.
La modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Village-Neuf a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 2 décembre 2022.
EXE221202D03 - AR-2022-12-02 - Point 3 - PLU - 1.Village-Neuf_Note de presentation_.pdf
EXE221202D03 -AR-2022-12-02 - Point 3 - PLU - 3a_Reglement.pdf
EXE221202D03 -AR-2022-12-02 - Point 3 - PLU - 3bVILLAGE NEUF OAP.pdf
EXE221202D03 -AR-2022-12-02 - Point 3 - PLU - 3cVILLAGE NEUF Mixite sociale.pdf
Plus d'informations sur la procédure de modification N°1
1 VILLAGE-NEUF rapport justificatif.pdf
1.1Village-Neuf_Diagnostic urbain.pdf
1.2 EE PLU Village Neuf Incidences .pdf
Arrete de mise a jour du PLU.pdf
Arrete de mise a jour PLU - modification 2 PPRT.pdf
Arrete mise a jour PLU 3 - Arrete prefectoral du 16 decembre 2020.pdf
Arrete 2023-103 portant constat de la mise a jour du Plan Local d Urbanisme.pdf
Deliberation d approbation PLU.pdf
Annexes
4.1 Réseaux eau et assainissement
4.1 annexe Plan aep - titre.pdf
4.1 Pg reseaux eau et assainissement.pdf
4.1 annexePlan assainissement BD.pdf
4.2 Notices réseaux
4.2 notice reseau eau - assai. et dechets.pdf
4.3 SUP
4.3 Arrete mise a jour SUP - Gaz.pdf
4.3 Plan des SUP Village-Neuf.pdf
4.4 PPRT modifié 2
Suite au décret n° 2017-7801 du 5 mai 2017 et afin de renforcer les mesures de sécurité contre les actes de malveillance des sites SEVESO couverts par un PPRT, une nouvelle réglementation impose de retirer certaines pièces constitutives du PPRT. Vous trouverez le PPRT en vigueur et respectant ces dispositions à l’adresse suivante : https://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/pprt-du-haut-rhin-a21601.html#H_Huningue-amp-Village-Neuf
4.5 Risque plomb
4.5 -Zone a risque exposition plomb.pdf
4.6 Informations générales
4.6 _ANNEXES informations generales.pdf
4.6_ANNEXES informations generales isolation acoustique.pdf
Réunions Publiques
Documents validés suite à la réunion PPA n°1
Documents avant arrêt du PLU
PLU arrêté par le Conseil Municipal
Enquête Publique
Procédure
