AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

jeudi 25 septembre 2025 à 19h00 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2025

3. Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de Village-Neuf

4. Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

5. Délégation de signature à un membre du Conseil Municipal en vertu de l’article L422-7 du code de l’urbanisme

6. Opérations immobilières

6-1. Vente des parcelles cadastrées section 3 n° 829, 832 et 834 situées rue de Blauen

6-2. Démolition d’un hangar agricole situé sur les parcelles à céder au bailleur social HHA

6-3. Rétrocession totale anticipée du bien situé 8 rue des Etoiles acquis par l’Etablissement Public Foncier (EPF d’Alsace) au profit d’un tiers (Habitats de Haute Alsace)

7. Subventions d’investissement

7-1. Subvention à destination du bailleur Habitats de Haute-Alsace pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux rue de Blauen

7-2. Subvention à destination du bailleur Habitats de Haute-Alsace pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux 8 rue des Etoiles

7-3. Subvention à destination du bailleur Habitats de Haute-Alsace pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux 18 rue des Jardins

7-4. Subvention à l’association « Cigogne d’Alsace » pour l’acquisition de divers matériels et plantations

8. Subventions de fonctionnement

8-1. Subvention à la fanfare « Les Hussards d’Altkirch » à l’occasion de leur 25^ème anniversaire

8-2. Subvention au Chœur d’Hommes du Rhin de Village-Neuf à l’occasion de son 20^ème anniversaire

8-3. Subvention à l’Association Départementale du Haut-Rhin OCCE 68

8-4. Subvention au Volant des 3 Frontières pour l’organisation du Circuit Elite Jeunes 2025

9. Demande d’aide au titre de l’axe 1 du fonds vert – Aide aux maires bâtisseurs

10. Détermination d’une redevance pour l’occupation du domaine public par les terrasses de restaurants ou de cafés

11. Recensement de la population 2026

12. Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage et de partenariat relative au programme de développement des aires de services cyclotouristiques

13.  Informations et communications diverses

13-1. Rentrée scolaire 2025-2026

13-2. Rapport d’activité 2024 de divers EPCI

13-3. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

13-4. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 24 mai 2025 et le 16 septembre 2025

Village-Neuf, le 19 septembre 2025

La Maire,

Isabelle TRENDEL